Vente : appartement T4 à Meursault résidence récente 2008 (garage et terrasse 20 m2) - EXCLUSIVITÉ -COEUR DU VILLAGE( TERRASSE / GARAGE )
À vendre : venez découvrir cet appartement T4 de 91 m², dans le village de Meursault (21190). Il profite d'une vue dégagée. Il offre un séjour de 24 m², trois chambres et une cuisine équipée. Il est aussi composé d'une salle d'eau. Le chauffage de l'immeuble est collectif, alimenté au gaz.
20 m² de terrasse offrent à cet appartement de l'espace supplémentaire en plein air.
Il est en bon état général. Ce bien est vendu avec un garage fermé .
L'appartement est situé dans la commune de Meursault, en coeur de village . Des établissements scolaires maternelles et élémentaires se trouvent à moins de 10 minutes du bien : l'École Primaire Privée Saint Joseph, l'École Elementaire Publique la Goutte d'Or et l'École Maternelle les Tilleuls. Il y a trois restaurants et un bureau de poste à proximité du logement.
Prenez contact avec votre agence CITYA BELVIA CHALON-SUR-SAONE pour une première visite de cet appartement en vente.
PASCAL BOUTHENET 06 34 35 60 30. Le bien est soumis au statut de la copropriété , la copropriété comporte 18 lots , la quote-part budget prévisionnel charge vendeur (dépenses courantes) est de 256,00 euros/an.
Honoraires à la charge du vendeur. Vous pouvez consulter les barèmes d'honoraires à l'adresse suivante : https://www.citya.com/agences-immobilieres/chalon-sur-saone-71100/400
Détails
Réf : TAPP436237
Appartement récent
Habitable
Immeuble de 2 étages
Etage 1
Sans accès handicapés
Sans ascenseur
Séjour 24m²
Cuisine équipée
1 salle d'eau
Chauffage: Collectif
Chauffage: Gaz
Radiateur
Eau: Collective
1 garage
Prix
Les charges honoraires reviennent au vendeur
Le bien n'est pas sous compromis
Taxe foncière annuelle de 760 €
Copropriété
Bien soumis au statut de la copropriété
Nombre de lots : 18
Bilan énergétique
Financement
En partenariat avec
*Montant donné à titre indicatif. Mensualité pour un financement du prix de vente indiqué, sur une durée de 25 ans au taux fixe de 1,7% avec un apport de 10%. L’emprunteur dispose d’un délai de réflexion de 10 jours. La vente est subordonnée à l’obtention du prêt. Si celui-ci n’est pas obtenu, le vendeur doit rembourser les sommes versées.
Tarif national applicable à partir du 1er janvier 2021
Location d'habitation ou mixtes (soumis à la loi du 6 juillet 89, Art. 5)
TTC
Frais afférents à la visite du preneur, à la constitution de son dossier et à la rédaction du bail : Montant appliqué au preneur et au bailleur selon zone géographique par m² de la surface habitable du logement loué
Zone très tendue
12,00 €/m²
Zone tendue
10,00 €/m²
Zone non tendue
8,00 €/m²
Frais d'établissement d'un état des lieux : Montant appliqué au preneur et au bailleur par m² de la surface habitable du logement loué
3,00 €/m²
Honoraires d’entremise : Montant appliqué au bailleur calculé sur le loyer annuel hors charges
* T.V.A : 20 % - Honoraires à la charge du vendeur sauf stipulations
contraires prévues au mandat
Barème des honoraires de gérance
Tarif national applicable à partir du 1er janvier 2021
Gestion
TTC
Honoraires de gestion courante calculés sur les encaissements
8,40%
Assurance loyers impayés, protection juridique et dégradations calculée sur les sommes quittancées
3,20%
Assurance loyers impayés, protection juridique, dégradations et vacance locative calculée sur les sommes quittancées
5,60%
Gestion technique
TTC
Honoraires sur Travaux/Intervention calculés sur le montant des travaux TTC (Propriétaire)
jusqu'à 400 € HT
25,00 €
de 400 à 1000 € HT
50,00 €
supérieur à 1000 € HT
6,00%
Prestations de bureau et administratives
TTC
Frais renouvellement de baux soumis à la loi du 6 juillet 89 (Montant appliqué au preneur et au bailleur)
100,00 €
Prolongation et annulation congé (Locataire)
36,00 €
Frais d'avenant pour modification du bail soumis à la loi du 6 juillet 89 à la demande du locataire
5,30 €/m²
Frais mensuel de correspondance (Propriétaire)
2,58 €
Internet (accès espace personnel, consultation compte, règlement...) par mois (Propriétaire)
1,20 €
Déclaration Revenus Fonciers (Propriétaire)
99,20 €
Vacations (taux horaire) : suivi sinistre ou de procédure collective, représentation aux AG, aux expertises, aux commissions de conciliation, gestion du personnel de l’immeuble, constitution de dossiers, clôture de compte… (Propriétaire)
90,00 €
Réalisation des demandes d'autorisation de louer auprès des mairies (suivant communes concernées)
Vacations et débours
Archivage dossier annuel (Propriétaire)
3,12 €
Diagnostics techniques
TTC
Diagnostic Etat des Servitudes Risques et d'Information sur les Sols (suivi et réalisation) (Propriétaire)*
45,24 €
Réalisation du Dossier Diagnostics Technique (Propriétaire)
Suivant devis diagnostiqueur
Commande et suivi du Dossier Diagnostics Techniques (Propriétaire)
45,00 €
Détecteur Avertisseur Autonome de Fumée (Propriétaire)*
90,00 €
Contentieux
TTC
Frais de mise en demeure pour les sommes impayées du locataire (Propriétaire)
12,00 €
Frais de transmission du dossier contentieux à l'huissier (Propriétaire)
192,00 €
Baux commerciaux et professionnels
TTC
Honoraires de négociation pour augmentation de loyer bail professionnel et commercial (sur le loyer annuel HC et HT)
12%
Frais d'avenant ou de résiliation anticipée d'un bail commercial ou professionnel (locataire)
Vacations et débours
Frais de déclaration TVA par trimestre (Propriétaire)
30,00 €
* Dont prestation et suivi administratif
Mentions légales
Citya Belvia Chalon-sur-Saône, SARL au capital social
de 90 838 € - RCS
de Chalon-sur-Saône Siren 812500296
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- 89 rue La Boétie Paris - Numéro
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Cette Société est soumise à la loi n°70-9 du 2 janvier 1970 ainsi qu’à son décret d’application
n°72-678 du 20 juillet 1972 réglementant les conditions d’exercice des activités relatives à
certaines opérations portant sur les immeubles et les fonds de commerce.
Conformément à l’article L.612-1 du code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au
service de médiation MEDICYS dont nous relevons :
